Déposée le 11 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LABEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NID de GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEMA domicilié(e) Le Bourg de Dargoire, 42800 TARTARAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 510 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.
La marque NID de GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEMA (S.A.) - Le Bourg de Dargoire, 42800 TARTARAS - France - SIREN 353510050
IXAS CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Aromates (huiles essentielles), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain (non à usage médical), motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétiques, cosmétiques, eaux de toilette, eau de senteur, extraits de fleurs (parfumerie), bases pour parfums de fleurs, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, savons, savonnettes. Récipients d'emballage en métal, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, emballages en fer-blanc. Papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier). Malles, mallettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, des essences de parfums, des produits de parfumerie. Récipients d'emballage en matières plastiques, emballages pour bouteilles (en bois). Boîtes en verre, boîtes à savon, flacons non en métaux précieux, nécessaire de toilette, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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